MAISON SUCCESSION |gestion portefeuille|gestion patrimoine|conseil gestion portefeuille|gestion patrimoine immobilierNous abordons ici le thme de la maison et succession. Elle sera peut-tre obligŽe de vendre la maison pour payer les droits de succession! Planifier votre maison et votre succession peut Žviter des tracas inutiles ˆ vos hŽritiers. Peut-tre mme dŽciderez-vous de faire des dons de votre vivant, pour Žviter la succession sur votre maison. La maison lŽguŽe par succession et dŽsignŽe comme rŽsidence principale ne fait l'objet d'aucune imposition. En revanche, comme c'est le cas avec les placements, les incidences fiscales de la succession d'une maison ou d'un chalet toucheront le dŽfunt, et non les hŽritiers. En liquidant la succession et la maison, on aura donc tenu compte, pour la dŽclaration de revenus du dŽfunt, d'ŽlŽments comme les gains ou les pertes en capital ainsi que de la rŽcupŽration de l'amortissement comptabilisŽ par le disparu sur les immeubles ˆ revenus. Une exception : si c'est le conjoint qui hŽrite de la rŽsidence secondaire ou d'un immeuble ˆ revenu, il y a ici un roulement automatique (un transfert) sans incidences fiscales immŽdiates pour qui que ce soit. Devant la mort nous sommes tous Žgaux, et ce malgrŽ la succession Žventuelle de votre maison... Et tous des contribuables, du moins pour l'annŽe d'imposition courante. Ignorer les consŽquences fiscales de votre dŽcs, de votre maison et succession, exposent vos proches ˆ des difficultŽs. La mort n'est pas une excuse valable pour Žviter les imp™ts, ni pour que la succession de votre maison le fasse! Ë votre dŽcs, des dŽclarations de revenus et de prestations devront tre remplies en votre nom pour Žviter les problmes de succession et de maison =. Les revenus d'emploi ou d'entreprise doivent tre dŽclarŽs, de mme que les revenus de placements. Quand il s'agit d'une personne dŽcŽdŽe, il faut tenir compte de gains et pertes rŽalisŽs ˆ la suite de la disposition rŽputŽe de certains biens comme s'ils avaient ŽtŽ vendus, et non lŽguŽs ˆ la succession de votre maison. Compte tenu des paliers d'imposition, le fardeau fiscal du dŽfunt peut atteindre 50 % des revenus imposables, peu importe les dispositions relatives ˆ votre maison et ˆ votre succession! Mais il y a des dispositions ˆ prendre, par exemple en ce qui concerne le REER et le FERR, pour Žviter qu'une succession ou que la maison ne soit trop lourdement imposŽe. LŽguer d'autres immobilisations, tel que la maison ˆ la succession et crŽer des fiducies testamentaires sont de bons moyens d'en laisser plus ˆ vos proches et moins au fisc. Le gel successoral et l'assurance vie peuvent Žgalement tre d'un grand secours pour Žviter tous ces problmes liŽs ˆ la succession de votre maison. La rŽsidence principale est soumise ˆ des rgles particulires. Quant aux biens dŽtenus ˆ l'extŽrieur du pays, ils commandent une attention spŽciale. La liquidation de la maison et de la succession est un processus long et complexe. La succession de votre maison peut s'Žtendre sur une pŽriode de six mois. Elle peut aussi exiger de nombreux dŽplacements, des dŽmarches ˆ effectuer et des rencontres ˆ tenir ˆ l'extŽrieur de votre maison. Le liquidateur de la maison et de la succession doit tre disponible. S'il n'habite pas la rŽgion o vous rŽsidez, il devra se dŽplacer frŽquemment. Dans l'exercice de ses fonctions, il tiendra compte des dispositions lŽgales relatives ˆ la liquidation de succession de la maison, au partage du patrimoine familial et aux rgles en matire d'imp™t et d'assurance. De plus, le liquidateur doit assurer une saine administration provisoire de la maison succession et prendre des dŽcisions dans le meilleur intŽrt des hŽritiers. Il agit avec prudence et diligence, reste impartial et offre ˆ la succession de la maison la garantie d'un travail Žquitable et juste. En plus, il engage sa responsabilitŽ personnelle en cas d'erreur ou d'omission. Compte tenu de la complexitŽ de la t‰che, plusieurs personnes prŽfrent former une Žquipe de liquidation de succession de la maison. Elles nomment un liquidateur privŽ, choisi le plus souvent parmi leurs proches : il saura retrouver les documents du dŽfunt et faciliter l'inventaire de ses biens. Ë ce liquidateur privŽ est adjoint un liquidateur professionnel qui a les connaissances fiscales et juridiques requises : notaire, avocat, comptable ou sociŽtŽ de fiducie. |
